ASSOCIATION POUR LA TRANSMISSION DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA CULTURE

Active Chavagnes-en-Paillers 2016-03-14
M

Mission

concourir au renouveau éducatif en France en soutenant la création et le fonctionnement d'établissements scolaires libres non lucratifs ne bénéficiant pas du soutien financier direct de l'état et respectant la charte annexée aux présents statuts et en encourageant la liberté de l'enseignement, principe fondamental reconnu par les lois de la Réepublique

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chavagnes-en-Paillers (85250)

Associations de Chavagnes-en-Paillers

Contact

#

Identifiants

RNA
W852007939
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 852P

Activité

éducation formation

information communication

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr