ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE DU COLLEGE D'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE JULES FERRY DE MONTAIGU Active Montaigu Divers W852007574 Créée en 1972 voir statuts Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montaigu (85600) Identifiants RNAW852007574 HIST.0852002555 Anciennes informations Historique Créée le 27/10/1972, dernière déclaration le 20/12/2019 4 évènements 27/10/1972 Création 27/10/1972 Publication au Journal Officiel 20/12/2019 Dernière déclaration 21/06/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.