AMICALE DU PERSONNEL DES SERVICES COMMUNAUX DE LA VILLE DE MAREUIL-SUR-LAY-DISSAIS Active Mareuil-sur-Lay-Dissais Divers W852007485 Créée en 1983 voir titre Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mareuil-sur-Lay-Dissais (85320) Identifiants RNAW852007485 HIST.0852003670 Anciennes informations Historique Créée le 12/07/1983, dernière déclaration le 24/02/2026 4 évènements 12/07/1983 Création 12/07/1983 Publication au Journal Officiel 24/02/2026 Dernière déclaration 25/02/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.