DE L'ECOLE PRIVEE DE GARCONS DE SAINT-MARTIN-DES-NOYERS Active Saint-Martin-des-Noyers Divers W852007268 Créée en 1963 voir titre Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Martin-des-Noyers (85140) Identifiants RNAW852007268 HIST.0852001895 Anciennes informations Historique Créée le 16/03/1963, dernière déclaration le 06/03/1963 4 évènements 06/03/1963 Dernière déclaration 16/03/1963 Création 16/03/1963 Publication au Journal Officiel 02/10/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.