ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DES STATUES, MONUMENTS COMMEMORATIFS OU FUNERAIRES, HISTORIQUES OU ARTISTIQUES, EN VENDEE (A.P.S.M) Active La Roche-sur-Yon Environnement W852006784 Créée en 1998 protection de monuments Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Roche-sur-Yon (85000) Identifiants RNAW852006784 HIST.0852006769 Anciennes informations Historique Créée le 21/12/1998, dernière déclaration le 21/12/1998 4 évènements 21/12/1998 Création 21/12/1998 Dernière déclaration 09/01/1999 Publication au Journal Officiel 09/09/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Environnement Environnement 024000Environnement, cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.