FEDERATION NATIONALE DES ACCIDENTES DU TRAVAIL ET DES HANDICAPES (FNATH), SECTION DES ESSARTS Active Les Essarts Divers W852006721 Créée en 1957 voir titre Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Les Essarts (85140) Identifiants RNAW852006721 HIST.0852001637 Anciennes informations Historique Créée le 26/04/1957, dernière déclaration le 05/07/2006 4 évènements 26/04/1957 Création 26/04/1957 Publication au Journal Officiel 05/07/2006 Dernière déclaration 08/09/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.