SECTION LOCALE DES COMBATTANTS,REFORMES,MUTILES,BLESSES DE GUERRE Active Dompierre-sur-Yon Divers W852006719 Créée en 1922 voir titre Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Dompierre-sur-Yon (85170) Identifiants RNAW852006719 HIST.0852000163 Anciennes informations Historique Créée le 11/04/1922, dernière déclaration le 06/01/2004 4 évènements 11/04/1922 Création 11/04/1922 Publication au Journal Officiel 06/01/2004 Dernière déclaration 08/09/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.