CANTINE ECOLE PUBLIQUE JACQUES MOREAU Active Sainte-Cécile Éducation W852006666 Créée en 2002 gestion de la cantine scolaire Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Cécile (85110) Identifiants RNAW852006666 HIST.0852007728 Anciennes informations Historique Créée le 31/10/2002, dernière déclaration le 31/10/2002 4 évènements 31/10/2002 Création 31/10/2002 Dernière déclaration 21/12/2002 Publication au Journal Officiel 07/09/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation Éducation 015000éducation formation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.