ASSOCIATION LOCALE DES PARENTS D'ELEVES DES ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE DU MOULIN ROUGE A LA ROCHE SUR YON Active La Roche-sur-Yon Parents d'élèves W852006565 Créée en 1990 voir titre Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Roche-sur-Yon (85000) Identifiants RNAW852006565 HIST.0852004927 Anciennes informations Historique Créée le 31/10/1990, dernière déclaration le 16/09/1997 4 évènements 31/10/1990 Création 31/10/1990 Publication au Journal Officiel 16/09/1997 Dernière déclaration 04/09/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.