ON-OFF COMPETITION Active Dompierre-sur-Yon Divers Sport W852006453 509190393 Créée en 2000 moto-cross Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Dompierre-sur-Yon (85170) LES MOUETTES, 85170 DOMPIERRE-SUR-YON Identifiants RNAW852006453 SIREN509190393 HIST.0852007219 Anciennes informations Historique Créée le 27/10/2000, dernière déclaration le 08/07/2004 5 évènements 27/10/2000 Création 08/07/2004 Dernière déclaration 08/07/2004 Enregistrement INSEE 08/07/2004 Dernier évènement INSEE 03/09/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers / Sport Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.