COMITE DEPARTEMENTAL DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS D'ALGERIE-TUNISIE- MAROC (F.N.A.C.A.) Active La Roche-sur-Yon Divers W852006394 Créée en 1998 anciens combattants Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Roche-sur-Yon (85000) Identifiants RNAW852006394 HIST.0852007870 Anciennes informations Historique Créée le 30/09/1998, dernière déclaration le 29/03/2004 3 évènements 30/09/1998 Création 29/03/2004 Dernière déclaration 02/09/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.