VOILL'ACTE Active La Roche-sur-Yon Divers Socioculturel W852006312 Créée en 2001 disciplines artistiques Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Roche-sur-Yon (85000) Identifiants RNAW852006312 HIST.0852007358 Anciennes informations Historique Créée le 26/04/2001, dernière déclaration le 26/04/2001 4 évènements 26/04/2001 Création 26/04/2001 Dernière déclaration 26/05/2001 Publication au Journal Officiel 02/09/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers / Socioculturel Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Socioculturel 009000action socio-culturelle Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.