CHEMINS DE TRAVERSES Active La Bruffière Divers W852006221 440903920 Créée en 1999 promouvoir des actions polyculturelles Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège La Bruffière (85530) 4 RUE POINTE A PITRE, 85530 LA BRUFFIERE Identifiants RNAW852006221 SIREN440903920 HIST.0852006819 Anciennes informations Historique Créée le 01/03/1999, dernière déclaration le 04/09/2002 5 évènements 01/03/1999 Création 01/03/1999 Enregistrement INSEE 04/09/2002 Dernière déclaration 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 28/08/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1999-03-27 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.