ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DES HABITANTS DE ROUCHERE EST - LA VRIGNAIE (A.P.E.R.V.) Active Belleville-sur-Vie Divers W852006161 Créée en 1995 voir titre Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Belleville-sur-Vie (85170) Identifiants RNAW852006161 HIST.0852005986 Anciennes informations Historique Créée le 04/10/1995, dernière déclaration le 26/05/2000 4 évènements 04/10/1995 Création 04/10/1995 Publication au Journal Officiel 26/05/2000 Dernière déclaration 28/08/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.