CLUB D'ORTHOGRAPHE DES HERBIERS (C.O.H.) Active Herbiers Divers W852006017 Créée en 1999 dictees Contact EMAIL...@orange.frAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Herbiers (85500) Identifiants RNAW852006017 HIST.0852007023 Anciennes informations Historique Créée le 02/12/1999, dernière déclaration le 11/01/2024 4 évènements 02/12/1999 Création 08/01/2000 Publication au Journal Officiel 11/01/2024 Dernière déclaration 12/07/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.