SCENES DE VIE Active Belleville-sur-Vie Divers Organisation politique W852006003 985327402 Créée en 2004 theatre Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Belleville-sur-Vie (85170) 85170 BELLEVIGNY Identifiants RNAW852006003 SIREN985327402 HIST.0852008205 Anciennes informations Historique Créée le 25/05/2004, dernière déclaration le 29/09/2006 5 évènements 25/05/2004 Création 25/05/2004 Enregistrement INSEE 25/05/2004 Dernier évènement INSEE 29/09/2006 Dernière déclaration 24/07/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers / Organisation politique Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Organisation politique NAF 94.92ZActivités des organisations politiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.