ASSOCIATION EUROPEENNE DES FABRICANTS DE QUADRICYCLES (AFQUAD) Active Les Herbiers Divers W852005897 429544380 Créée en 1998 quadricycles Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Les Herbiers (85500) PAE VENDEE SUD LOIRE, 85600 MONTAIGU-VENDEE Identifiants RNAW852005897 SIREN429544380 HIST.0852006566 Anciennes informations Historique Créée le 12/01/1998, dernière déclaration le 12/01/1998 5 évènements 12/01/1998 Création 12/01/1998 Dernière déclaration 01/01/2000 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 24/07/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1998-02-07 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.