TENNIS-CLUB DE LA GAUBRETIERE Active La Gaubretière Divers Club de sport W852005656 413867599 Créée en 2003 tennis Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège La Gaubretière (85130) RUE DU STADE, 85130 LA GAUBRETIERE Identifiants RNAW852005656 SIREN413867599 HIST.0852008005 Anciennes informations Historique Créée le 16/09/2003, dernière déclaration le 04/06/2019 5 évènements 01/12/1976 Enregistrement INSEE 16/09/2003 Création 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 04/06/2019 Dernière déclaration 03/12/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers / Club de sport Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.