ACTION TECHNICO-COMMERCIALE (A.T.COM) Active La Roche-sur-Yon Cedex Étudiants W852005062 Créée en 1991 voir titre Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Roche-sur-Yon Cedex (85000) Identifiants RNAW852005062 HIST.0852005137 Anciennes informations Historique Créée le 04/12/1991, dernière déclaration le 19/02/2021 4 évènements 04/12/1991 Création 04/12/1991 Publication au Journal Officiel 19/02/2021 Dernière déclaration 11/03/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Étudiants Étudiants 015065associations d'étudiants, d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.