@LTERNATIVE Dissoute Les Essarts Politique locale W852005044 Créée en 1995 Cette association est dissoute depuis le 2014-07-31. voir titre
Données officielles Sources / RNA Siège Les Essarts (85140) Identifiants RNAW852005044 HIST.0852005958 Anciennes informations Historique Créée le 02/08/1995, dernière déclaration le 08/09/2014 5 évènements 02/08/1995 Création 02/08/1995 Publication au Journal Officiel 31/07/2014 Dissolution 08/09/2014 Dernière déclaration 08/09/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Politique locale Politique locale 001015action politique locale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.