INITIATIVES CITOYENNES Active Saint-Philbert-de-Bouaine Politique générale W852004935 Créée en 2008 reflexion sur les realisations municipales Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Philbert-de-Bouaine (85660) Identifiants RNAW852004935 HIST.0852009301 Anciennes informations Historique Créée le 14/05/2008, dernière déclaration le 18/06/2014 4 évènements 14/05/2008 Création 07/06/2008 Publication au Journal Officiel 18/06/2014 Dernière déclaration 18/06/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Politique générale Politique générale 001005associations à caractère politique général Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.