M
Mission
a pour objet de promouvoir, valoriser , sauvegarder, protéger le patrimoine public ou privé à caractère religieux immobilier (églises, prieurés, chapelles, calvaires, arceaux, croix, bâtiments conventuels ou monastiques, commanderies, monuments funéraires ou commémoratifs
Domaines
- comités de défense du patrimoine 👉 Pays de Mortagne
@
Commune & Contact
Commune
Mortagne-sur-Sèvre (85290)Associations de Mortagne-sur-Sèvre
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W852004700
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 852P
Activité
comités de défense du patrimoine
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr