ASSOCIATION DE CHASSE L'OREE DU BOIS Active Les Herbiers Chasse W852004060 Créée en 1991 répression du braconnage Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Les Herbiers (85500) Identifiants RNAW852004060 HIST.0852005086 Historique Créée le 15/07/1991, dernière déclaration le 30/06/1999 4 évènements 15/07/1991 Création 07/08/1991 Publication au Journal Officiel 30/06/1999 Dernière déclaration 30/03/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.