CHAVAGNES BADMINTON Active Chavagnes-en-Paillers Badminton W852003752 Créée en 2001 pratique du badminton loisirs Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chavagnes-en-Paillers (85250) Identifiants RNAW852003752 HIST.0852007457 Historique Créée le 13/09/2001, dernière déclaration le 19/03/2004 4 évènements 13/09/2001 Création 13/10/2001 Publication au Journal Officiel 19/03/2004 Dernière déclaration 17/10/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Badminton Badminton 011030Badminton (badminton, squash, pelote basque) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.