ASSOCIATION DU PATRIMOINE CERVIEROIS (A.P.C.) Active Rocheservière Défense patrimoine W852003715 752320747 Créée en 1997 procéder à l'inventaire du patrimoine cervierois Contact EMAILpatrimoine-cervierois@orange.frmairieANNUAIRErocheserviere.fr/mes-services-et-demarches/associations/annuaire-associationsmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Rocheservière Siège Rocheservière (85620) MAIRIE, 85620 ROCHESERVIERE Identifiants RNAW852003715 SIREN752320747 HIST.0852006351 Historique Créée le 05/03/1997, dernière déclaration le 30/08/2025 6 évènements 05/03/1997 Création 26/03/1997 Publication au Journal Officiel 22/05/2012 Enregistrement INSEE 22/05/2012 Dernier évènement INSEE 30/08/2025 Dernière déclaration 01/03/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense patrimoine Défense patrimoine 010022comités de défense du patrimoine Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Rocheservière : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune