BADMINTON MOUILLERON CLUB - BMC Active Mouilleron le Captif Badminton W852003455 Créée en 2011 pratique sportive du badminton Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mouilleron le Captif (85000) Identifiants RNAW852003455 Historique Créée le 24/06/2011, dernière déclaration le 11/07/2021 4 évènements 24/06/2011 Création 16/07/2011 Publication au Journal Officiel 11/07/2021 Dernière déclaration 09/01/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Badminton Badminton 011030Badminton (badminton, squash, pelote basque) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.