LE BASKET CLUB DE GRASLA LES BROUZILS Active Les Brouzils Basket W852003306 Créée en 1990 pratique du basket Contact EMAIL@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Les Brouzils (85260) Identifiants RNAW852003306 HIST.0852004808 Historique Créée le 01/03/1990, dernière déclaration le 06/07/2006 4 évènements 01/03/1990 Création 21/03/1990 Publication au Journal Officiel 06/07/2006 Dernière déclaration 19/05/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket Basket 011065Basket-ball Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.