BASKET CLUB SIGOURNAIS Active Sigournais Basket W852003275 Créée en 1980 pratique du basket Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sigournais (85110) Identifiants RNAW852003275 HIST.0852003308 Historique Créée le 23/04/1980, dernière déclaration le 24/07/2001 4 évènements 23/04/1980 Création 07/05/1980 Publication au Journal Officiel 24/07/2001 Dernière déclaration 16/05/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket Basket 011065Basket-ball Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.