BUREAU DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES ET HISTORIQUES DE MORTAGNE SUR SEVRE (B.R.A.H.M.) Active Mortagne-sur-Sèvre Collections patrimoine W852002145 Créée en 2004 conservation du patrimoine Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mortagne-sur-Sèvre (85290) Identifiants RNAW852002145 HIST.0852008332 Historique Créée le 22/11/2004, dernière déclaration le 12/02/2010 4 évènements 22/11/2004 Création 25/12/2004 Publication au Journal Officiel 12/02/2010 Dernière déclaration 16/02/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Collections patrimoine Collections patrimoine 010005collections d'objets, de documents, bibliothèques spécialisées pour la sauvegarde et l'entretien du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.