ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'ECOLE MIXTE NOTRE DAME

Active La Bruffière 2008-01-23
M

Mission

favoriser et garantir le libre choix de l'école; réunir toute personne investie de l'autorité parentale; assurer leur information, leur représentation; permettre une entraide mutuelle des familles de l'établissement; apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation; participer à la vie de la communauté éducative; promouvoir le caractère propre exprimé dans le projet éducatif de l'établissement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Bruffière (85530)

Associations de La Bruffière

Siège INSEE

RUE D'AUTUN, 85530 LA BRUFFIERE

Contact

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Identifiants

RNA
W852000440
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
810912998
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0852009204
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 852P

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr