OGEC SAINTE MARIE DE L'ECOLE PRIVEE MIXTE SAINTE MARIE D'AUBIGNY LES CLOUZEAUX

Active Les Clouzeaux 1950-11-23
M

Mission

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Les Clouzeaux (85430)

Associations de Aubigny-Les Clouzeaux

Siège INSEE

85320 LA BRETONNIERE-LA-CLAYE

Contact

#

Identifiants

RNA
W852000244
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
821410149
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0852001192
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-12-16
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  • Ancien titre : OGEC SAINTE MARIE DE L'ÉCOLE PRIVÉE MIXTE SAINTE MARIE D'AUBIGNY-LES CLOUZEAUX
  • Nouveau titre : OGEC SAINTE MARIE DE L'ECOLE PRIVEE MIXTE SAINTE MARIE D'AUBIGNY LES CLOUZEAUX
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 852P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr