OGEC SAINTE MARIE DE L'ECOLE PRIVEE MIXTE SAINTE MARIE D'AUBIGNY LES CLOUZEAUX Active Les Clouzeaux Gestion enseignement W852000244 821410149 Créée en 1950 assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Les Clouzeaux (85430) 85320 LA BRETONNIERE-LA-CLAYE Identifiants RNAW852000244 SIREN821410149 HIST.0852001192 Historique Créée le 23/11/1950, dernière déclaration le 16/12/2025 6 évènements 04/09/1923 Enregistrement INSEE 04/09/1923 Dernier évènement INSEE 23/11/1950 Création 09/12/1950 Publication au Journal Officiel 16/12/2025 Dernière déclaration 23/12/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 16/12/2025 / Modification 16/12/2025 Modification Titre : OGEC SAINTE MARIE DE L'ÉCOLE PRIVÉE MIXTE SAINTE MARIE D'AUBIGNY-LES CLOUZEAUX devient OGEC SAINTE MARIE DE L'ECOLE PRIVEE MIXTE SAINTE MARIE D'AUBIGNY LES CLOUZEAUX Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Gestion enseignement Gestion enseignement 015035organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.