COMITÉ DES FÊTES DE MERVENT Active Mervent Comités des fêtes W851007207 106192388 Créée en 2026 créer des évènements sociaux et culturels sur la commune de Mervent Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Mervent (85200) 5 PLACE DU HERAUT, 85200 MERVENT Identifiants RNAW851007207 SIREN106192388 Historique Créée le 29/05/2026, dernière déclaration le 29/05/2026 6 évènements 29/05/2026 Création 29/05/2026 Dernière déclaration 29/05/2026 Enregistrement INSEE 29/05/2026 Dernier évènement INSEE 16/06/2026 Publication au Journal Officiel 17/06/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 29/05/2026 / Création 29/05/2026 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.