NOTRE PATRIMOINE

Active Terval 2022-07-27
M

Mission

inventaire du patrimoine local bâti, naturel et immatériel ; organisation d'activités ou de manifestations visant à faire connaître, valoriser ou sauvegarder ce patrimoine ; toutes activités visant à promouvoir la culture

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Terval (85120)

Associations de Terval

Siège INSEE

1 RUE AUGUSTIN DE HARGUES, 85120 TERVAL

Contact

#

Identifiants

RNA
W851006557
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
918868647
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
91886864700010
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 851S

Activité

comités de défense du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr