ASSOCIATION D'ÉCOLE USEP ELIE DE SAYVRE Active la Châtaigneraie Multisports scolaire W851006453 Créée en 2021 association sportive Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège la Châtaigneraie (85120) Identifiants RNAW851006453 Historique Créée le 03/12/2021, dernière déclaration le 04/09/2026 4 évènements 03/12/2021 Création 14/12/2021 Publication au Journal Officiel 04/09/2026 Dernière déclaration 23/09/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.