M
Mission
l'adhesion, le regroupement des proprietes (terre et bois) et des droits de chasse, la location de terrain de chasse, la location de terrain de chasse.l'amelioration de la chasse par la lutte contre le braconnage et sa repression.
Domaines
- chasse 👉 Pays de Fontenay-Vendée
@
Commune & Contact
Commune
Mouzeuil-Saint-Martin (85370)Associations de Mouzeuil-Saint-Martin
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W851006216
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0851005162
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 851S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr