BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE LA POMMERAIE SUR SEVRE Dissoute Sèvremont Bibliothèques W851006148 Créée en 1993 Cette association est dissoute depuis le 2019-06-13. prêt de livres
Données officielles Sources / RNA Siège Sèvremont (85700) Identifiants RNAW851006148 HIST.0851003732 Anciennes informations Historique Créée le 04/01/1993, dernière déclaration le 20/06/2019 5 évènements 04/01/1993 Création 03/02/1993 Publication au Journal Officiel 13/06/2019 Dissolution 20/06/2019 Dernière déclaration 20/06/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Bibliothèques Bibliothèques 006005bibliothèques, ludothèques, discothèques, vidéothèques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.