FNATH ASSOCIATION DES ACCIDENTÉS DE LA VIE DU PAYS DE POUZAUGES Active Pouzauges Droits handicap W851002688 Créée en 1957 voir titre Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pouzauges (85700) Identifiants RNAW851002688 HIST.0851001526 Anciennes informations Historique Créée le 28/03/1957, dernière déclaration le 03/08/2024 4 évènements 28/03/1957 Création 12/04/1957 Publication au Journal Officiel 03/08/2024 Dernière déclaration 02/02/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits handicap Droits handicap 003030défense des droits des personnes en situation de handicap Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.