FNATH ASSOCIATION DES ACCIDENTÉS DE LA VIE DU PAYS DE POUZAUGES Active Pouzauges Droits handicap W851002688 Créée en 1957 voir titre Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pouzauges (85700) Identifiants RNAW851002688 HIST.0851001526 Anciennes informations Historique Créée le 28/03/1957, dernière déclaration le 03/08/2024 4 évènements 28/03/1957 Création 12/04/1957 Publication au Journal Officiel 03/08/2024 Dernière déclaration 02/02/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits handicap Droits handicap 003030défense des droits des personnes en situation de handicap Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.