AMICALE DES ANCIENS COMBATTANTS D'AFRIQUE DU NORD DE L'ILE D'ELLE Active L' Île-d'Elle Anciens combattants W851002669 Créée en 1972 voir titre Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège L' Île-d'Elle (85770) Identifiants RNAW851002669 HIST.0851002010 Anciennes informations Historique Créée le 30/11/1972, dernière déclaration le 24/03/2017 4 évènements 30/11/1972 Création 23/12/1972 Publication au Journal Officiel 24/03/2017 Dernière déclaration 24/03/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.