ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES ET CHASSEURS DE SAINT SULPICE EN PAREDS Active Saint-Sulpice-en-Pareds Chasse W851002151 Créée en 1946 voir titre Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Sulpice-en-Pareds (85410) Identifiants RNAW851002151 HIST.0851000917 Anciennes informations Historique Créée le 30/08/1946, dernière déclaration le 02/11/2022 4 évènements 30/08/1946 Création 18/09/1946 Publication au Journal Officiel 02/11/2022 Dernière déclaration 21/11/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.