L'ATELIER Active Fontenay-le-Comte Arts graphiques Arts plastiques W851001683 822538765 Employeuse Créée en 1985 découverte et pratique de la peinture Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Fontenay-le-Comte (85200) Identifiants RNAW851001683 SIREN822538765 SIRET82253876500014 HIST.0851002982 Historique Créée le 14/06/1985, dernière déclaration le 07/07/2026 4 évènements 14/06/1985 Création 26/06/1985 Publication au Journal Officiel 07/07/2026 Dernière déclaration 11/08/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Arts graphiques / Arts plastiques Arts graphiques 006020arts graphiques, bande dessinée, peinture, sculpture, architecture Arts plastiques NAF 90.03ACréation artistique relevant des arts plastiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Effectif salarié 1 ou 2 salariés / 2024 1 ou 2 salariés tranche 01Salariés de l'unité légale, tous établissements confondus, mesure de 2024. Tranche d'effectif calculée par l'INSEE dans le répertoire SIRENE. Elle vaut pour l'année indiquée et peut ne plus refléter l'effectif d'aujourd'hui. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.