ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE SAINT AMBROISE DE RIVES D'AUTISE - ECOLE SAINT AMBROISE - RIVES D'AUTISE

Active Rives d'Autise 1951-09-30
M

Mission

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rives d'Autise (85240)

Associations de Rives-d'Autise

Siège INSEE

13 RUE OLIVIER SABOURAUD, 85240 RIVES-D'AUTISE

Contact

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Identifiants

RNA
W851001434
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?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
786431783
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?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
78643178300020
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?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0851001191
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2026-02-01
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  • Ancien titre : ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT DE L'ECOLE PRIVEE SAINT AMBROISE DE NIEUL SUR L'AUTISE
  • Nouveau titre : ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE SAINT AMBROISE DE RIVES D'AUTISE - ECOLE SAINT AMBROISE - RIVES D'AUTISE
  • Site web : https://rivesdautise-stambroise.fr/
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 851S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr