SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE SAINT AUBIN LA PLAINE

Active Saint-Aubin-la-Plaine 1951-10-15
M

Mission

exercice du droit de chasse sur le plan communal et notamment l'organisation et l'amélioration de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Aubin-la-Plaine (85210)

Associations de Saint-Aubin-la-Plaine

Contact

#

Identifiants

RNA
W851001256
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0851001198
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 851S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr