ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT DE L'ECOLE PRIVEE ST MICHEL DE MENOMBLET

Active Menomblet 1951-10-04
M

Mission

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente, dans le respect du droit français d'une part, des accord conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Menomblet (85700)

Associations de Menomblet

Siège INSEE

6 RUE DE LA TOUCHE, 85700 MENOMBLET

Contact

#

Identifiants

RNA
W851000896
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
786424283
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0851001197
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 851S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr