M
Mission
Cette association est dissoute depuis le 2016-02-04.
l'association a pour objet dans le respect du droit francais d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements fondés par l'autorité canonique compétente
Domaines
- organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Pays de Fontenay-Vendée
@
Commune & Contact
Commune
Fontenay-le-Comte (85200)Associations de Fontenay-le-Comte
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W851000803
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0851004793
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dissolution
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 851S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.