ASSOCIATION ARTS ET LOISIRS DE SAINT SIGISMOND Active Saint-Sigismond Artisanat W851000489 Créée en 1991 réunir toutes les personnes interessées par les travaux manuels; Contact
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Sigismond (85420) Identifiants RNAW851000489 HIST.0851003420 Historique Créée le 30/04/1991, dernière déclaration le 31/03/2022 4 évènements 23/05/1990 Publication au Journal Officiel 30/04/1991 Création 31/03/2022 Dernière déclaration 30/09/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Artisanat Artisanat 006090artisanat, travaux manuels, bricolage, expositions Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.