L'ECLUSE

Active La Pommeraie-sur-Sèvre 1994-02-21
M

Mission

inventaire et sauvegarde du patrimoine, mise en valeur de l'environnement, accueil et animation;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Pommeraie-sur-Sèvre (85700)

Associations de Sèvremont

Siège INSEE

19 RUE DES COMMERCANTS, 85700 SEVREMONT

Contact

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Identifiants

RNA
W851000300
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
499130540
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0851003865
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 851S

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

comités de défense du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr