OGEC LES 3 PONTS Active Sèvremont Gestion enseignement Ecole primaire W851000179 786437251 Employeuse Créée en 1948 assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Sèvremont (85700) 3 PL DE L'ECOLE, 85700 SEVREMONT Identifiants RNAW851000179 SIREN786437251 HIST.0851001044 Historique Créée le 26/04/1948, dernière déclaration le 17/11/2025 6 évènements 01/01/1900 Enregistrement INSEE 26/04/1948 Création 22/05/1948 Publication au Journal Officiel 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 17/11/2025 Dernière déclaration 25/11/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 17/11/2025 / Modification 17/11/2025 Modification Titre : ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE LA POMMERAIE SUR SEVRE devient OGEC LES 3 PONTSTransfert du siège : 3 place de l'École, 85700 Sèvremont Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Gestion enseignement / Ecole primaire Gestion enseignement 015035organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique Ecole primaire NAF 85.20ZEnseignement primaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Effectif salarié 3 à 5 salariés / 2024 3 à 5 salariés tranche 02Salariés de l'unité légale, tous établissements confondus, mesure de 2024. Tranche d'effectif calculée par l'INSEE dans le répertoire SIRENE. Elle vaut pour l'année indiquée et peut ne plus refléter l'effectif d'aujourd'hui. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.