AUBIGNAN MÉRITE LE MEILLEUR Active Aubignan Intérêts sectoriels W843007864 Créée en 2019 organiser l'élan démocratique et la participation citoyenne dans la commune Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Aubignan (84810) Identifiants RNAW843007864 Historique Créée le 13/12/2019, dernière déclaration le 13/12/2019 4 évènements 13/12/2019 Création 13/12/2019 Dernière déclaration 21/12/2019 Publication au Journal Officiel 21/12/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Intérêts sectoriels Intérêts sectoriels 023040représentation d'intérêts économiques sectoriels Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.