HANDISPORTS VAISONNAIS Active Saint-Romain-en-Viennois Handisport W843003780 Créée en 1993 pratique de sports Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Romain-en-Viennois (84110) Identifiants RNAW843003780 HIST.0843002416 Anciennes informations Historique Créée le 30/03/1993, dernière déclaration le 25/03/1996 4 évènements 30/03/1993 Création 21/04/1993 Publication au Journal Officiel 25/03/1996 Dernière déclaration 09/12/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Handisport Handisport 011018handisport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1993-04-21 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.