ASSOCIATION DES CO-PROPRIETAIRES DE LA SOURCE DE CLUZE

Active Vaison-la-Romaine 1962-04-19
M

Mission

défendre les intérêts de chacun des ayants-droit et veiller à la sauvegarde de ses intérêts, conformément aux dispositions stipulées dans les actes notariés visés en préambule et déposés au bureau

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Vaison-la-Romaine (84110)

Associations de Vaison-la-Romaine

Contact

#

Identifiants

RNA
W843003437
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0843000274
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 843S

Activité

mouvements de consommateurs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr